Mentions légales
Éditeur :
Vous êtes actuellement connecté au site web de la Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace, représentée par son Président Monsieur Yves TROTZIER dont le siègel est situé :
Maison de l’Artisanat
12, rue des Métiers
68000 COLMAR
Tél : 03 89 23 65 65
Contact : corpos(at)artifrance.fr
Directeur de la publication : Yves TROTZIER
Responsable du site : Yves TROTZIER
Informatique et Liberté :
La Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant aux adresses suivantes :
Par courriel à : corpos(at)artifrance.fr
Informations techniques :
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Responsabilité du contenu du site :
La Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et une information fiable, exacte, et exhaustive. Elle ne peut néanmoins garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. La Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace n’assume aucune responsabilité et ne fournit aucune garantie quant au fait que le présent site réponde aux exigences de l’ensemble des utilisateurs; que les services offerts sur le présent site seront ininterrompus, ponctuels, exacts et fiables; que le présent site et les documents qu’il permet de télécharger seront exempts de virus ou de tout autres éléments nocifs. En outre, La Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l’utilisation ou de l’interprétation des informations contenues sur le site, ni du contenu et de l’actualisation des données des sites vers lesquels les visiteurs peuvent être redirigés.
Réalisation du site :
CTAI – Centre Technique d’Application et d’Innovation de l’Artisanat
12 rue des Métiers 68000 COLMAR
Tél : 0033 (0)3 89 23 65 65
FAX : 0033 (0)3 89 24 04 26
www.ctai.fr
Hébergement du site :
CTAI – 12 rue des Métiers 68000 COLMAR
Tél: 03 89 23 65 65
contact(at)ctai.fr
www.ctai.fr
Crédits photographiques et vidéographiques :
Les images (photos et vidéos) du site www.photographes-alsace.com ont été mises à la disposition de la Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace par ses membres. La Corporation des Professionnels du Chauffage, de la Climatisation et du Sanitaire de Colmar n’en détient pas les droits.
Responsabilité :
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, le visiteur est averti qu’il lui appartient de vérifier l’information contenue sur le site www.photographes-alsace.com par d’autres moyens. En conséquence, la Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace décline toute responsabilité pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace ou de ses adhérents, partenaires et fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est interdite sauf à en obtenir l’accord écrit de la part de l’auteur.
Droits d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Les visuels d’illustration de ce site sont propriété de La Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace ou de ses adhérents, partenaires et fournisseurs. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Dans ce cas, il y a lieu de citer clairement et lisiblement la source sous la forme suivante – par exemple – :
« Ce document provient du site Internet www.photographes-alsace.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
Liens hypertexte :
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de La Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec eux à partir du site www.installateurdemain.com doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers le site www.photographes-alsace.com ne requiert pas d’autorisation. La Corporation des Photographes et Vidéastes d’Alsace dégage toute responsabilité dans ce cas.
Fonctionnement :
Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez ou adressez un message au webmestre.
Mentions légales mises à jour le 8 octobre 2015.